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  • Maison d'enfance Maison d'enfance

Généalogie foncière


Vous venez d’acquérir, hériter un bien immobilier

Que ce soit une maison, un domaine, un moulin ou la maison de votre enfance, vous souhaitez en connaître l’histoire et vous en imprégner.

Tarifs (TTC)

Bien bâti après 1900

  • Etude 1                                               566 €

 

  • Etude 2                                             1081 €

 

Bien bâti entre 1800 et 1900

  • Etude 1                                              875 €

 

  • Etude 2                                            1679 €


Faire une généalogie foncière d'un bien ancien, c'est retrouver tous les propriétaires successifs

Vous disposez de quelques renseignements sur le bâtiment mais ne connaissez pas la date de construction ni l'origine de la propriété.

Votre bien est le témoin privilégié de la vie des familles ayant vécu avant vous dans ce lieu.

L'étude de votre bien s'appuiera sur plusieurs documents :

  • L'original (la minute) dressé par le notaire : celui-ci révèlera plusieurs indications : nom des anciens propriétaires ainsi que les précédents actes de mutation de propriété, autant d'actes que de propriétaires successifs.
  • Plan parcellaire dans le cadastre : le cadastre nous donne une "image" du bien sur la commune découpée en sections elles-mêmes subdivisées en parcelles.
  • Les registres cadastraux : les états de sections : ce sont des registres indiquant pour chaque section et chaque numéro de parcelle le quartier, la superficie, la nature du bien, son évaluation et le nom du propriétaire à la date de l'établissement du cadastres et les matrices cadastrales, registres indiquant pour chaque propriétaire la liste des parcelles et des bien lui appartenant.
  • Recensement : le recensement donnera la composition du foyer et ainsi les occupants successifs.
  • Photographies des lieux

Ainsi, au cours des recherches nous pouvons trouver :

  • des modifications parcellaires aux conséquences multiples : vente, donation, succession, partage, adjudication,
  • des modifications sur le bâti : augmentation ou diminution des surfaces, ouvertures (fenêtres, portes)
  • mentions parfois de droit de passage, servitudes, bornages.

2 études vous sont proposées pour établir la généalogie foncière de votre bien :

  • choix 1 - histoire de votre bien et biographie des propriétaires
  • choix 2 - histoire de votre bien transcrit dans le contexte local de la commune et biographie des propriétaires

Constitution du dossier

étude 1 et 2

  • les actes notariés des différents propriétaires,
  • recensement des familles,
  • documents cadastraux,
  • photographie ancienne de la localité et du bien si possible

étude 2

  • la généalogie des familles ayant habité le bien,
  • une documentation détaillant le bien dans son environnement local,
  • faits historiques selon la notoriété du bien

L'étude du patrimoine foncier se fera à partir d'éléments fiables fournis par le client